Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRE BRIOCHE
SIGAFI SA

Numéro de dépôt :
3610415
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2018
MAITRE BRIOCHE de SIGAFI

Présentation de la marque MAITRE BRIOCHE

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SIGAFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRE BRIOCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGAFI domicilié(e) Route des Mottes,85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - 85210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Bd d'Angleterre, Le Victoria 76, BP 323,85008 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE BRIOCHE est expirée depuis le 7 novembre 2018.

SIGAFI a également déposé les autres marques suivantes : Maître Briocher Vendéen Sicard , LA BARRE AU CHOCOLAT , LA BELLE REINE , Village de la brioche , LA FOUASSE DE VENDEE , BRIO'7 , Galette des Chouans , APEROFOLIE , APEROFOLIE , Le Pré du Fou


SIGAFI SA - Route des Mottes,85210 SAINT JEAN DE BEUGNE - 85210 - France - SIREN 377564240


JURICA - 82 Bd d'Angleterre, Le Victoria 76, BP 323,85008 LA ROCHE SUR YON Cedex - 85008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Pain au lait ; brioche tranchée.